Délibérations

Délibérations

73 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "04/06/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Rénovation du parc privé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/06/2012
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutiens à la recherche

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/06/2012
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme ''LIFE Lauter'' 2012

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/06/2012
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin